Devis Ossature bois 25% moins cher que les autres : est-ce un piège ?

Première chose importante.

Vous prenez en charge la maîtrise d'œuvre, soit, mais il faut vous assurer pour cela en décennale et si vous n'êtes pas du métier cela ne sera pas évident, voir avec votre assureur.

En tant que maître d'ouvrage vous devez également être assuré en dommage ouvrage.

Pour compléter cette information, il existe une jurisprudence (JurisData n°2010-003915) dans ce domaine qui rend la maîtrise d'œuvre chargée d'une mission complète (c'est donc votre cas) responsable des désordres commis par les entreprises.

Ces quelques lignes plantent déjà le décor sur les responsabilités qui pourraient être les votre, ne serait-ce que pour le choix des entreprises.

Les bases :

400 euros/m² pour le gros œuvre, ce n'est déjà pas cher, il faut donc être très vigilent.

Demander un devis détaillé et précis sur lequel figurent les sections de bois, les panneaux utilisés, les technique de mise en œuvre des parois de murs, plancher intermédiaire, charpente, les isolants etc etc …

Stipuler clairement et par écrit que vous ne signerez un bon de commande qu'en échange des pièces suivantes :

 - Le devis complet et détaillé précisant le respect des normes et règlementations en vigueur.

 - La preuve des compétences de l'entreprise dans la construction bois et la charpente,

 - Un certificat de son assureur par lequel cette entreprise est bien assurée pour ces travaux et à jour de ses cotisations

 - Le calcul de stabilité de l'ouvrage

 - La note de calculs du plancher intermédiaire.

 - La note de calculs des fermettes.

 - Le planning des travaux.

Vous préciserez qu'une retenue légale de garantie de 5% ne sera débloquée qu'après la réception des travaux.

 

Pour autant, en tant que maître d'œuvre, vous serez responsable des travaux effectués et aurez le devoir de vérifier le respect des normes de mise ne œuvre. Là, il ne faudra pas vous tromper, dans la mesure où seul le maître d'ouvrage et/ou le maître d'œuvre ont le droit de déroger aux normes. En d'autres termes, si l'entreprise ne respecte pas telle ou telle disposition normative ou réglementaire, vous aurez à lui signifier par écrit en lui intimant l'ordre de mise en conformité. Si vous ne le faites pas, vous acceptez implicitement les travaux réalisés.

 

Pourquoi je vous précise tout cela, pour vous et pour d'autres d'ailleurs ? Parce que je me suis trouvé dans cette situation, non pas personnellement, mais pour le compte de l'avocat d'une entreprise qui avait sous-traité des travaux  ……….. Bref, les travaux étaient très mal fait, la remise en état coûtait le prix de la construction, mais comme le maître d'ouvrage s'était alloué le titre de maître d'œuvre, sans prendre d'assurance, il a pris la quasi-totalité des torts à sa charge parce qu'il n'a pas réagit auprès de l'entreprise durant les travaux et comme il n'avait pas d'assurance……….